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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU
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HAUT VIGNAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUT VIGNAN
SOLEILLOU, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1575721
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque HAUT VIGNAN

Déposée le 9 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAUT VIGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) ZONE ARTISANALE, LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2155423) - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe BOUTRON Avocat à la Cour domicilié(e) (dossier no 2155423) - France.

La marque HAUT VIGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUT VIGNAN est expirée depuis le 9 février 2010.

SOLEILLOU a également déposé les autres marques suivantes : LA PUISSANTE , FONDUE BACCHUS , LA FANTASQUE , TIERCE FEUILLE , SOLEILLOU , FANTASQUE SOLEILLOU , TIERCE FEUILLE , DELICATE SOLEILLOU , SAINT-TROPEZ , 4 VENTS


SOLEILLOU, Société Anonyme - ZONE ARTISANALE, LA COMBE, 83690 SALERNES (dossier no 2155423) - France - SIREN 351018247


Maître Philippe BOUTRON Avocat à la Cour - (dossier no 2155423) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 1999 n°2155423 - Publication au BOPI 1999-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles, sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.